Constitution de l'alliance "Les Grands Monts"

Cette constitution est factice et réalisée uniquement pour le jeu G-Ski.

Préambule :

L'alliance « Les Grands Monts » est une alliance dans le jeu G-Ski. Elle a été fondée le 21/06/2024 par Salman pour la somme de 500 000 €. L'alliance est au niveau 5 (le dernier niveau). La présente Constitution a été adoptée le 15/11/2024 lors d'un vote du C.A. introduit par Salman et approuvé à la majorité absolue.

Article 1 :

Toutes les informations liées à la fiscalité de l'alliance sont sous la responsabilité du comptable. Nul ne pourra cumuler les rôles suivants :

• Conseiller

• Haut Conseiller

• Comptable

• Chargé de communication

• Directeur adjoint

• Directeur

Le Directeur peut, en cas de situation de crise, autoriser la cumulation des rôles.

Article 2 :

Toute personne souhaitant rejoindre l'alliance doit respecter les Règles d'Adhésion. Ces règles sont exclusivement modifiables par un vote lancé par le Directeur ou le Directeur adjoint dans le C.A. qui atteint la majorité absolue (définie dans l'article 13 de la Constitution) ou en situation de crise (défini dans l'article 12 de la Constitution).

Article 3 :

Le C.A. comprend les rôles suivants :

• Le Directeur (Défini dans l'article 11 de la Constitution)

• Le Directeur adjoint (Défini dans l'article 10 de la Constitution)

• Le Chargé de communication (Défini dans l'article 9 de la Constitution)

• Le comptable (Défini dans l'article 8 de la Constitution)

• Le Haut Conseiller (Défini dans l'article 7 de la Constitution)

• Les Conseillers (Défini dans l'article 6 de la Constitution)

Toutes les décisions du C.A. doivent être rendus publics par le Haut Conseiller aux autres membres de l'alliance par le biais d'une annonce sur le discord.

Le C.A. se tient uniquement dans le salon discord prévu à cet effet.

Article 4 :

Le respect de la Constitution doit être vérifié par le Directeur, le Directeur adjoint et le Haut Conseiller. Les membres ont droit à trois avertissements avant d'être exclus définitivement de l'alliance. Les fautes majeures (celles qui vont à l'encontre de la législation française ou internationale) conduiront immédiatement à une exclusion définitive de l'alliance ainsi qu'un bannissement du serveur discord.

Article 5 :

Les membres sont les personnes ayant payé la cotisation de 100 000 € pour rentrer dans l'alliance (sauf aménagement particulier spécifié dans l'article 14 de la Constitution ou lors d'une situation de crise) et qui y sont toujours officiellement membres. S'ils sont sur le discord, ils ont le droit de vote lors de votes publics. Ils sont tenus de voter lors de demandes de financements de la part de l'alliance. Ils doivent respecter la « Nétiquette » sous peine d'avertissement, voire d'exclusion (définition plus complète dans l'article 4 de la Constitution). Ils doivent aussi être actifs (pas moins de 15 jours sans connexion) sinon ils seront renvoyés. Ils doivent obligatoirement respecter les Règles d'Adhésion.

Article 6 :

Les 7 Conseillers sont élus à la majorité relative. Ils sont élus par le biais d'un vote qui sera proposé aux membres de l'alliance présents sur le discord. Le Conseiller ayant le plus de voix sera désigné comme le Haut Conseiller. Pour soumettre sa candidature au vote des membres présents sur le discord, il faut avoir au minimum un mois d'ancienneté dans l'alliance et avoir six mois d'ancienneté sur le jeu. Chaque personne pourra voter pour une seule personne autre que lui/elle-même s'il/elle se présente. Ils sont élus pour un mandat de trois mois et peuvent cumuler autant de mandats qu'ils le souhaitent. Ils doivent présenter leurs candidatures un mois avant le début des élections maximum par message privée discord au Directeur (actuellement, Salman).

Article 7 :

Le Haut Conseiller dispose des mêmes obligations que les six autres Conseillers. Il devra juste communiquer les décisions de l'alliance aux autres membres via un salon spécial sur le discord.

Article 8 :

Le comptable est nommé par le Directeur et peut être renvoyé à tout moment par le Directeur ou par un vote du C.A. initié par le Haut Conseiller qui atteint la majorité absolue. Il est chargé de l'aspect financier de l'alliance.

Article 9 :

Le Chargé de communication est nommé par le Directeur et peut être renvoyé à tout moment par le Directeur ou le Directeur adjoint. Il est chargé de la communication interne/externe de l'alliance. Il est aussi responsable avec le Directeur de la mise à jour du site internet.

Article 10 :

Le Directeur adjoint est nommé par le Directeur et ne peut être renvoyé que par un vote du C.A. qui atteint la majorité absolue. Il a le devoir d'aider le Directeur dans ces tâches et de maintenir une bonne cohésion au sein de l'alliance.

Article 11 :

Le Directeur ne peut être renvoyé uniquement lorsqu'il enfreint les lois françaises. S'il est inactif et qu'il met en danger la sécurité et la pérennité de l'alliance, le Directeur adjoint peut demander une destitution sur le discord accessible à tous les membres qui doit obtenir au moins 75% des voix. Si cette demande de destitution est approuvée, le Directeur adjoint est chargé de contacter le Directeur pour qu'il transfère la propriété au Directeur adjoint du discord, de l'alliance et du site internet. Le Directeur adjoint devient alors temporairement Directeur le temps d'organiser des élections au sein du serveur discord.

Pour se présenter, une personne doit avoir au moins un an d'ancienneté sur le jeu et six mois d'ancienneté dans l'alliance. Il doit se présenter avec un Directeur adjoint, un chargé de communication et un comptable. L'élection se déroule le premier du mois et les membres de l'alliance présents sur le discord votent pour l'élection du nouveau Directeur. 

Pour qu'il soit élu, il doit obtenir la majorité absolue. Si aucun candidat ne l'obtient, on organise trois jours plus tard une nouvelle élection avec les deux candidats avec le plus de voix au premier tour. Dans ce second tour, le nouveau Directeur sera élu à la majorité relative. Lors de son élection, le nouveau Directeur à trois jours pour potentiellement demander une dissolution des Conseillers (ainsi que du Haut Conseiller). Cette demande conduira à de nouvelles élections le samedi qui suivra cette demande. L'ancien Directeur peut choisir d'envoyer une lettre confidentielle au nouveau Directeur pour lui donner des conseils et des impressions qu'il a eu à titre personnel lors de son mandat. 

Le Directeur est élu (ou nommé pour le tout premier) pour une durée indéfinie. Il conservera son poste jusqu'à ce qu'il y ait une procédure de destitution. 

Le Directeur peut choisir de quitter son poste, alors la procédure classique sera mise en place.

Le Directeur a le rôle de superviser toutes les actions de l'alliance ainsi que de veiller au bon fonctionnement des institutions et au respect des deux textes de lois.

Article 12 :

La situation de crise peut être définie par un vote lancé par l'un des membres du C.A. qui doit obtenir la majorité qualifiée (défini dans l'article 13 de la Constitution). Lors de cette situation, le Directeur a le droit de mettre en place toutes les mesures qu'il juge nécessaire pour stopper cette situation de crise sans passer par un vote dans le C.A. Une Constitution de crise sera créée et sera modifiable à tout moment par le Directeur, mais ne sera appliquée que lors d'une situation de crise. Une fois la situation considérée comme finie, tous les actes du Directeur seront soumis au vote de tous les membres du discord pour savoir s'ils étaient bien faits pour le bien de l'alliance. Ces votes seront votés à au moins 65%. Si dans plus de 5% des décisions qui ont été prises, les votes ont prouvé que le Directeur n'avait pas agi pour les intérêts de l'alliance. Alors le Directeur sera destitué immédiatement et la procédure d'élection classique sera lancée.

Article 13 :

Les votes du C.A. doivent toujours avoir au moins trois options, l'acceptation, le refus et le vote blanc. Ils doivent tous avoir une durée minimum de trois jours (sauf situation de crise ou besoin urgent avant la fin du mois). La majorité absolue est à partir de 50% de voix pour ou contre. La majorité relative est décomptée à la fin des votes et est donnée à la réponse avec le plus voix. La majorité qualifiée représente l'importance de chaque personne :

• Membre : 1 voix

• Conseiller : 3 voix

• Haut Conseiller : 4 voix

• Comptable : 3 voix

• Chargé de Communication : 3 voix

• Directeur adjoint : 4 voix

• Directeur : 5 voix